Mentions Légales
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004.
1. Présentation du site
Propriétaire : Cerdjio Déménagements
SIRET : 43449301100020 – APE 4942 Z
Siège social : 12 rue des vignerons, 60490 CUVILLY
Créateur : Cerdjio Déménagements
Responsable publication : Serge Retbiard
Webmaster : Lucat41 – contact@lucat41.com
Hébergeur : PlanetHoster – www.planethoster.com
2. Conditions générales d’utilisation
Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Cerdjio Déménagements.
3. Description des services fournis
Le site www.demenagement-paris-berlin.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Cerdjio Déménagements s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Cerdjio Déménagements est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon.
5. Gestion des données
En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Aucune information personnelle n'est publiée à l'insu de l'utilisateur.
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